14 juin 2011

Conditions générales de vente

le fait pour tout client de passer une commande , accompagnée de son réglement par chèque ou par paypal  à mon propre nom vaut acceptation pleine et entière des présentes conditions générales de vente .  toute commande non accompagnée de son réglement sera considérée comme nulle . le prix mentionné en euros ne comprend pas les frais d'expéditions .  le montant vous sera donné avant validation définitive de votre commande La TVA n'est pas applicable selon l'article 293 B du code général des impôts Les créations de... [Lire la suite]
Posté par madame segurine à 22:52 - - Commentaires [1] - Permalien [#]